Mentions légales
Dernière mise à jour : octobre 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : EGA Systems
Forme juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Responsable de publication : Enzo Gaggiotti
SIRET : 130 596 687 00017
Adresse : 84 rue Marius Berliet, 69008 Lyon
Email : [email protected]
2. Hébergement
Ce site est auto-hébergé sur l'infrastructure propre à EGA Systems.
Hébergeur : EGA Systems — Enzo Gaggiotti
Contact : [email protected]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, structure, code, visuels) est la propriété exclusive d'Enzo Gaggiotti / EGA Systems, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La police de caractères Inter est publiée sous licence SIL Open Font License 1.1 par Rasmus Andersson. Elle est hébergée localement sur ce serveur.
4. Données personnelles (RGPD)
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5. Cookies
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La police de caractères Inter est auto-hébergée sur ce serveur : aucune connexion n'est établie vers des tiers (Google Fonts ou autre) lors du chargement des pages.
6. Accessibilité
EGA Systems s'efforce de respecter les bonnes pratiques d'accessibilité web (WCAG 2.1, niveau AA) : structure sémantique HTML, contrastes de couleurs conformes, navigation au clavier, textes alternatifs pour les éléments non textuels.
En tant qu'entreprise individuelle, EGA Systems n'est pas légalement soumis à l'obligation de conformité au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA), réservé aux organismes publics et aux entreprises réalisant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires en France. Ce site n'a pas fait l'objet d'un audit RGAA formel.
Si vous rencontrez un problème d'accessibilité, vous pouvez le signaler à [email protected] .
7. Limitation de responsabilité
EGA Systems s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence des informations publiées. EGA Systems ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site, ni de l'accès à des sites tiers via les liens hypertextes présents.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.